Éditeur du site
Le site maisonorvée.com est édité par Gaston Frébourg, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Maison Orvée ».
- Nom et prénom : Gaston Frébourg
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- SIREN : 109 515 262
- SIRET : 109 515 262 00011
- Adresse du siège : 6 rue Raoul Dufy, 33300 Bordeaux, France
- Téléphone : +33 6 68 05 87 20
- E-mail : contact@maisonorvée.com
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directeur de la publication
Gaston Frébourg.
Hébergement
Le site est hébergé par la solution Shopify, fournie par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Hébergement des données de paiement
Les paiements par carte bancaire sont traités par Shopify Payments, conforme à la norme de sécurité PCI-DSS. Maison Orvée ne stocke aucune donnée bancaire.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site maisonorvée.com (textes, images, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de Gaston Frébourg / Maison Orvée, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net